Déléguer du travail à un freelance semble être un excellent moyen de respecter les délais et d’augmenter la productivité sans l’engagement d’un emploi à long terme. Il vous suffit de convenir des délais et du montant à verser pour l’accomplissement de la tâche – et c’est tout, pas besoin d’investir du temps dans la formation ou l’intégration.
Cependant, pouvez-vous compter sur eux pour respecter les échéances et rester engagés envers le projet ? Définitivement oui ! Pour cela, chaque collaboration avec un freelance devrait commencer par la signature d’un contrat de freelance. Dans cet article, nous vous expliquerons les points principaux d’un contrat de freelance et nous vous fournirons un guide étape par étape pour préparer facilement ce document.
Qu’est-ce qu’un contrat de travail freelance et comment l’utiliser ?
Un contrat de travail freelance est un document juridique qui sert à définir clairement les termes et conditions de la coopération entre un freelance et une entreprise. Il couvre plusieurs points, tels que :
- L’étendue du travail et les responsabilités
- Le calendrier
- La rémunération
- Les coûts
- La résiliation
Parfois, les entreprises décident également d’inclure des sections supplémentaires sur les restrictions (par exemple, des détails sur la non-divulgation et la non-concurrence).
Dans l’ensemble, cet accord est conçu pour protéger les intérêts des deux parties, permettant aux employeurs de définir clairement le résultat attendu tout en garantissant que les freelances reçoivent une compensation équitable pour leur travail. C’est pourquoi, une fois que vous avez trouvé un freelance, il est préférable de négocier les termes de votre coopération et de mettre par écrit les détails convenus. Pour ce faire rapidement et sans interrompre d’autres tâches liées aux affaires, les employeurs peuvent utiliser un contrat de freelance en ligne à l’aide d’un générateur de documents.
Modèle de contrat de freelance : points principaux à connaître
Un modèle de contrat de freelance est un document en ligne pré-rempli qui nécessite du propriétaire d’entreprise uniquement de compléter les détails relatifs à la collaboration avec un freelance. En d’autres termes, un employeur doit seulement inclure les informations sur l’étendue du travail, les responsabilités, le calendrier, la rémunération, les coûts et la résiliation, tandis que le modèle couvre la structure légale requise ainsi que le langage juridique standard.
Cependant, comment pouvez-vous trouver ce modèle ? Voici les principaux points à garder à l’esprit lors de la recherche d’un modèle de contrat de freelance :
- Assurez-vous que le modèle de contrat est conforme aux réglementations en vigueur dans votre pays.
- Utilisez uniquement les modèles de documents créés par des avocats.
- Recherchez des modèles qui peuvent être facilement personnalisés en ligne.
- Vérifiez que vous avez trouvé une version complète d’un modèle de contrat de freelance, incluant tous les points nécessaires listés ci-dessus.
Si vous gérez votre entreprise en Suisse, en France ou au Royaume-Uni, nous vous proposons d’utiliser le modèle de contrat de freelance d’AdminTech. Tous leurs modèles sont élaborés par des avocats professionnels et font l’objet d’un processus d’examen précis pour rester conformes aux changements législatifs. En plus de cela, la création globale de documents avec l’outil en ligne d’AdminTech est être assez facile et rapide.
Renseigner le modèle de contrat de freelance étape par étape
En prenant l’exemple d’un modèle de document de freelance chez AdminTech, voici comment créer un contrat de freelance prêt à être signé.
Étape 1 : Couvrez les informations sur les parties
Une fois que vous aurez accédé au générateur de documents, vous serez invité à renseigner les informations générales sur les parties :
- Titre ou forme juridique
- Noms
- Date de naissance
- Numéro d’enregistrement de l’entreprise
- Adresse complète
- Pays
Étape 2 : Décrivez en détail les conditions générales du travail
Après avoir complété les informations générales sur les parties, nous vous recommandons de prêter une attention précise aux conditions générales du travail. Vous devriez inclure une description des responsabilités, du calendrier, du montant de la rémunération, ainsi que du jour de début et de la résiliation. Si vous souhaitez couvrir plus de détails sur votre coopération, vous pouvez également remplir les champs optionnels. Par exemple, il est possible d’inclure des points sur la possibilité pour le freelance de déléguer des services à d’autres, s’il existe des coûts qui peuvent être supportés par le freelance, ainsi que toute condition préalable à remplir avant le jour de début.
Étape 3 : Ajoutez les restrictions
La dernière étape consiste à définir les limitations. Il est essentiel d’indiquer à qui appartiendra la propriété intellectuelle créée ainsi que si l’autre partie a le droit de l’utiliser après la fin de la coopération.
Même après la signature de l’accord, le freelance est responsable de ne pas divulguer d’informations confidentielles. Vous pouvez également préciser les informations qui doivent rester confidentielles et la durée de la période de confidentialité après la fin du contrat.
Étape 4 : Relisez le document une fois de plus
Une fois que vous avez couvert les détails requis, vous pouvez revoir le contrat pour vous assurer que vous avez inclus toutes les informations que vous souhaitiez initialement. Ensuite, appuyez sur le bouton « Terminer le document » et téléchargez le document de freelance prêt à être signé.
Assurez une utilisation efficace du modèle de contrat de freelance
Alors, êtes-vous prêt à créer votre contrat de freelance juridiquement contraignant qui garantira votre coopération ? Eh bien, comme dernier point, nous voulons partager avec vous cinq conseils grâce auxquels vous assurerez un niveau maximal de protection :
- Détaillez clairement les informations concernant les frais (par exemple, si le freelance a droit à des frais journaliers, hebdomadaires ou mensuels, ainsi que si la TVA est applicable).
- Interdisez la délégation du travail.
- Couvrez les détails sur l’appartenance exclusive ou non de la propriété intellectuelle créée par le freelance au donneur d’ordre ou au freelance.
- Spécifiez les détails qui sont strictement confidentiels ainsi que les mesures de protection des données.
- Fixez une période de conformité convenable durant laquelle le donneur d’ordre peut examiner les services rendus par un freelance et réclamer un défaut.
Comme vous pouvez le voir, il est possible de préparer un accord de freelance rapidement et facilement. Une fois que vous l’avez fait, cela fournira à la fois à vous et au freelance le niveau de protection nécessaire et servira d’enregistrement des termes convenus, ce qui facilitera le traitement de tout problème pouvant survenir pendant la coopération.
Nous espérons que vous utiliserez les conseils que nous avons partagés avec vous dans cet article et que vous aurez des collaborations fructueuses à l’avenir.
